Le statut des freelancers

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Le statut des freelancers

Message par Papashultz le Mer 14 Jan - 19:38:41

..........................Les Freelancers...................................

Afin de prévenir de toute discordes ou problèmes à venir, il est utile de définir clairement le statut des joueurs en freelance en partie et au sein de l'association

En partie :

1/ Les freelancers peuvent être refusés en partie.

2/ La responsabilité morale de l'association ne serait être engagé en cas de dommage corporels subit, cependant, en cas d'accident sur un des membres adhérant de l'association la responsabilité propre du joueur non-adhérant pourra être engagé.

3/ En cas de déterioration du matériel mis à la disposition par l'association, pour les parties, les freelancers seront astreint à payer l'objet cassé soit pour sa valeur numérale, soit pour sa valeur résiduelle si il s'agit d'un bien soumis à dépréciation.

4/ La responsablilité de l'association ne serait être engagé si ledit joueurs subissait une déterioration de son matériel.

5/ Les freelancers ne peuvent êtres dépossédés des droits fondamentaux édictés par la loi et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen.


Dans l'association :

1/ Il ne peuvent se prévalloir d'aucun droit sur les structures et la vie interne de l'association.

2/ un droit leur est reconnu pour participer à la vie du forum, et pour le dépot de candidature.



L'administration de nîmes-airsoft,
son président

_________________


Nîmes-Airsoft ouhaaaa !!!! goumizzzzzz powaaaaa

Papashultz
Admin
Admin

Masculin Age: 23
Localisation: Au siège social de l'asso
Date d'inscription: 25/03/2007

http://www.nimes-airsoft.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum